AVIS DE CONVOCATION À UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL
Cher membre du conseil de la Municipalité de Maricourt, vous êtes convoqué à la séance ordinaire du conseil, qui aura lieu le mardi 5 novembre 2024 à 19h30 à la salle du conseil au 1195 Rang 3, Maricourt QC, J0E 1Y1.
Projet d’ordre du jour
- Ouverture de la séance
- Adoption de l’ordre du jour
- Adoption du procès-verbal du 1er octobre 2024
- Présentation aux élus
- Correspondance
- Comptes du mois et compte autorisé par le directeur général
- Voirie
- Autorisation entretient chemin Roy;
- Résolution et Règlement
- Augmentation limite carte de crédit du Directeur général
- Campagne des Municipalités Alliées contre la Violence Conjugale
- Demande d’appui permis d’alcool Grand Prix Ski-Doo de Valcourt
- Demande d’autorisations d’événements Grand Prix Ski-Doo de Valcourt
- Demande de révision des Lignes directrices pour la valorisation des sols contaminés du MELCCFP
- Directive particulière relative à l’utilisation d’une autre langue que la langue officielle
- Financement transport collectif
- Offre de service – Gestion des documents et archives 2025
- Politique de capitalisation, d’amortissement et de financement des dépenses en immobilisations
- Refonte régime exemption motif religieux
- REG 328-4-2024 Règlement de zonage
- REG 409-2025 Fonds local réservés à la réfection et à l’entretien des voies publiques
- REG 416-2025 Tarification et remboursement
- REG 414-1-2024 Règlement modifiant le règlement sur la gestion contractuelle
- Vente de terrain – 1231 Rang 3
- MRC
- Environnement
- Loisirs
- Sécurité civile
- Divers
- Projet structurant – modernisation salle communautaire : Contrat pour thermopompe
- Projet structurant – modernisation salle communautaire : Contrat pour système audiovisuel
- Dépôt des États comparatifs au 30 septembre 2024
- Dépôt de la reddition de compte du PAVL volet PPA-CE
- Séance extraordinaire pour l’adoption du Budget 2025
- Séance extraordinaire pour l’adoption du Programme triennal d’immobilisations 2024-2025-2026
- Regroupement intermunicipal avec le Canton de Valcourt
- Ressource humaine
- Période de questions
- Levée de la séance