(450) 532-2243 info@maricourt.ca

AVIS DE CONVOCATION À UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL

Cher membre du conseil de la Municipalité de Maricourt, vous êtes convoqué à la séance ordinaire du conseil, qui aura lieu le mardi 3 décembre 2024 à 19h30 à la salle du conseil au 1195 Rang 3, Maricourt QC, J0E 1Y1.

Projet d’ordre du jour

  1. Ouverture de la séance
  2. Adoption de l’ordre du jour
  3. Adoption du procès-verbal du 5 novembre 2024
  4. Présentation aux élus
  5. Correspondance
  6. Comptes du mois et compte autorisé par le directeur général
  7. Voirie
  8. Résolution et Règlement
    • REG 328-4-2024 Règlement de zonage
    • REG 409-2025 Fonds local réservé à la réfection et à l’entretien des voies publiques
    • REG 414-1-2024 Règlement modifiant le règlement sur la gestion contractuelle
    • REG 416-2025 Tarification et remboursement
    • REG 418-2025 Traitement des élus
    • REG 420-2025 Taux de taxation
  9. MRC
  10. Environnement
  11. Loisirs
  12. Sécurité civile
  13. Divers
    • Adoption du budget 2025 – RIPIV
    • Demande de soutien financier pour la réfection de la cour d’école
    • Entente intermunicipale en matière d’urbanisme et de géomatique 2025 de la MRC du Val-Saint-François
    • Modification résolution Trans-appel
    • Offre de service – Kreasoft
    • Offre de service en sécurité civile – Prudent
    • Renouvellement de l’entente de service de transport adapté (Trans-Appel)
    • Demande d’autorisations d’évènements – BRP
    • Responsable de l’application règlementaire – Urbinspec
  14. Regroupement intermunicipal avec le Canton de Valcourt
  15. Ressource humaine
    • Calendrier des séances 2025
    • Dépôt de la liste des citoyens en défaut de paiement de leurs taxes
    • Dépôt des déclarations d’intérêts pécuniaires
    • Dépôt des déclarations de dons et autres avantages
    • Nomination d’un maire suppléant pour 2025
    • Vacance du poste de conseiller numéro 5
  16. Période de questions
  17. Levée de la séance