Séance ordinaire du conseil tenue le 9 mars 2021 à 19h30 par visioconférence, sous la présidence du maire Robert Ledoux.
Étaient présents : Robert Ledoux, Léo Dandurand, Serge Turcotte, Gilles Desmarais, Alexandre Tessier, Michael Selby et Isabelle Favreau
Assiste également à la séance, Mme Nancy Daigle, directrice générale et secrétaire-trésorière, agit en tant que secrétaire d’assemblée.
EN CONSÉQUENCE, il est résolu à l’unanimité des membres du conseil présents;
CONSIDÉRANT le décret numéro 177-2020 du 13 mars 2020 qui a déclaré l’état d’urgence sanitaire sur tout le territoire québécois pour une période initiale de dix jours;
CONSIDÉRANT les décrets subséquents qui prolongent cet état d’urgence, soit jusqu’au 12 mars 2021;
CONSIDÉRANT l’arrêté ministériel numéro 2020-029, daté du 26 avril 2020, de la ministre de la Santé et des Services sociaux, qui précise que toute séance peut se tenir à l’aide d’un moyen permettant à tous les membres de communiquer immédiatement entre eux ;
CONSIDÉRANT QUE selon ce même arrêté, lorsque la loi prévoit qu’une séance doit être publique, celle-ci doit être publicisée dès que possible par tout moyen permettant au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres ;
CONSIDÉRANT qu’il est dans l’intérêt public et pour protéger la santé de la population, des membres du conseil et des officiers municipaux que la présente séance soit tenue à huis clos et que les membres du conseil et les officiers municipaux soient autorisés à y être présents et à prendre part, délibérer et voter à la séance par visioconférence.
EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Serge Turcotte, appuyé par Alexandre Tessier et résolu à l’unanimité des membres du conseil présents;
« Que la présente séance du conseil sera tenue par internet et que les membres du conseil et les officiers municipaux puissent y participer par visioconférence.»
1. Constatation de la régularité de la convocation de la séance et du quorum requis.
La régularité de la convocation de la séance, de même que le quorum sont constatés par le maire. Il déclare par la suite l’ouverture de la séance.
2. Adoption de l’ordre du jour.
038-2021
Il est proposé par Michael Selby, appuyé par Gilles Desmarais et résolu d’adopter l’ordre du jour suivant:
Projet d’ordre du jour
1. Ouverture de la séance
2. Adoption de l’ordre du jour
3. Suivi de la dernière séance
4. Adoption du procès-verbal du 9 février 2021
5. Période de questions
6. Correspondance
7. Comptes du mois
8. Voirie
9. Résolution et Règlement
9.1 Modification du règlement général uniformisé #388-2019 par le règlement général uniformisé #396-2021
9.2 Modification du règlement #394-2020 de tarification et de remboursement par le règlement #397-2021
9.3 Changement de nom du chemin Lussier par le nom Chemin Murphy
9.4 Demande de subvention dans le cadre du PAVL 2021-2024 volets PPA-CE
9.5 Adoption du rapport annuel en sécurité incendie 2021
9.6 Adjudication du contrat de remplacement du ponceau sur le 7e rang-Ponceau en tôle forte sur semelles de béton
9.7 Adjudication du contrat de vidanges des fosses septiques
9.8 Adjudication du contrat de remplacement de deux ponceaux sur le rang 1
9.9 Adjudication du contrat d’épandage d’abat-poussière et de nivelage pour l’année 2021
9.10 Adjudication de contrat de fauchage des abords de chemin pour l’année 2021
9.11 Adjudication du contrat de nettoyage et creusage des fossés pour l’année 2021
9.12 Adjudication du contrat de balayage des rues pour l’année 2021
9.13 Achat d’outils et équipements pour la voirie municipale
9.14 Vacances annuelles de la directrice générale
9.15 Demande de subvention du comité de loisirs.
9.16 Achat de matériels informatiques
10. MRC
11. Environnement
12. Loisirs
13. Incendie
14. Divers
15. Période de questions
16. Levée de la séance
3. Suivi de la dernière séance
Aucun suivi
4. Adoption du procès-verbal du 9 février 2021
039-2021
Il est proposé par la conseillère Isabelle Favreau, appuyé par le conseiller Gilles Desmarais et résolu d’adopter le procès-verbal du 9 février 2021.
Adoptée à l’unanimité
5. Période de questions
Le conseiller Gilles Desmarais demande s’il sera possible bientôt de refaire nos réunions en présentiel. Nous attendons des développements.
6. Correspondance.
040-2021
Après la lecture de la correspondance reçue, il est proposé par le conseiller Léo Dandurand, appuyé par le conseiller Alexandre Tessier et résolu de porter la correspondance aux archives de la municipalité.
Adoptée à l’unanimité
7. Comptes du mois
041-2021
Il est proposé par le conseiller Gilles Desmarais, appuyé par le conseiller Michael Selby et résolu que la liste des comptes à payer au 9 mars 2021, au montant de 45585.01$ préparée par la secrétaire-trésorière, soit acceptée.
Adoptée à l’unanimité
8. Voirie
Il y aura l’ouverture des soumissions le 10 mars pour les travaux de réfection sur le rang 1. (Programme d’aide à la voirie locale)
9. Résolution et règlement
9.1 Modification du règlement général uniformisé #388-2019 par le règlement général uniformisé #396-2021
042-2021
Il est proposé par Monsieur le conseiller Gilles Desmarais, appuyé par Madame la conseillère Isabelle Favreau et résolu d’adopter le règlement #396-2021 modifiant le règlement #388-2019.
Adoptée à l’unanimité
9.2 Modification du règlement #394-2020 de tarification et de remboursement par le règlement #397-2021
043-2021
Il est proposé par Monsieur le conseiller Léo Dandurand, appuyé par Monsieur le conseiller Alexandre Tessier et résolu d’adopter le règlement #397-2021 modifiant le règlement #394-2020 de tarification et de remboursement.
Adoptée à l’unanimité
9.3 Changement de nom du Chemin Lussier par le nom Chemin Murphy
044-2021
Considérant que suite à la rencontre entre les différents intervenants des municipalités de Maricourt et de Racine, il a été convenu que la municipalité de Maricourt prendrait en charge la demande pour changer le nom du chemin Lussier, rang 3, chemin Murphy;
Considérant que le problème de ce chemin est qu’il portait anciennement cinq noms à partir du chemin Maricourt jusqu’à la route 243 soit les noms de :
Chemin Murphy,
Rang 3,
Chemin Lussier,
Chemin Dalton,
Chemin Jones;
Considérant que de donner le nom de chemin Lussier ne règle pas la numérotation de ce chemin qui est ambigüe pour les services d’urgence (pompier, ambulance, police);
Considérant que la municipalité de Maricourt aimerait donner un seul nom à ce chemin pour le nommer chemin Murphy qui semblerait le plus logique et le moins dérangeant pour l’ensemble des citoyens des deux municipalités;
Considérant que la municipalité de Maricourt aimerait que la numérotation du nouveau chemin Murphy débute à la route 243 en ordre croissant, les chiffres paires à droite et les chiffres impairs à gauche afin de respecter son règlement numéro 354-2011 concernant le numérotage des immeubles de la municipalité de Maricourt;
Considérant que les numéros civiques identifiés pour chaque propriété sont identifiés sur le plan annexé;
Il est proposé par le conseiller Michael Selby, appuyé par le conseiller Alexandre Tessier et résolu unanimement :
Que le conseil municipal de Maricourt propose à la municipalité de Racine que le chemin, Murphy, rang 3, chemin Dalton, chemin Lussier et chemin Jones se nomme désormais chemin Murphy.
Que la numérotation du chemin soit celle présentée en annexe de cette résolution.
Que la municipalité de Maricourt attende l’accord de la municipalité de Racine avant de faire une demande de changement de nom auprès de la Commission de toponymie du Québec pour que celle-ci rende la décision officielle.
Que la municipalité de Maricourt soit prête à prendre en charge la procédure d’information auprès des citoyens de Racine si cette dernière lui fournit les coordonnées de ses citoyens touchés par cette modification.
ADOPTÉE.
9.4 Demande de subvention dans le cadre du PAVL 2021-2024 volets PPA-CE
045-2021
ATTENDU QUE la Municipalité de Maricourt a besoin de support financier pour maintenir ses infrastructures en bon état ;
ATTENDU QUE la Municipalité de Maricourt désire faire de l’épandage de graviers, remplacement des ponceaux sur les chemins du premier, troisième, quatrième, septième rang, chemin Bonneau, Lussier, Healy, Maricourt, Melbourne et Murphy pour un montant estimé de 66 000$ dans le budget 2021;
Il est proposé par le conseiller Gilles Desmarais, appuyé par le conseiller Michael Selby, et résolu.
QUE la Municipalité de Maricourt, fasse une demande de subvention au programme de projet particulier d’amélioration pour l’année 2021
QUE pour réaliser tout le projet, la Municipalité de Maricourt demande une aide financière de 25 000 $
Proposition adoptée à l’unanimité
9.5 Résolution pour l’adoption du rapport annuel d’activités en sécurité incendie
046-2021
ATTENDU QUE le schéma de couverture de risques en sécurité incendie a été révisé en vigueur sur le territoire de la MRC du Val-Saint-François;
ATTENDU l’article 35 de la Loi sur la sécurité incendie;
ATTENDU QUE les rapports annuels produits et adoptés par les municipalités de la MRC du Val-Saint-François doivent être expédiés au Ministère de la Sécurité publique, par le biais de la MRC et ce, au plus tard le 31 mars 2021;
ATTENDU QUE le Conseil municipal a pris connaissance du rapport annuel d’activités en sécurité incendie réalisées sur le territoire municipal;
En conséquence, il est proposé par le conseiller Alexandre Tessier appuyé par le conseiller Serge Turcotte et résolu à l’unanimité des membres présents;
D’ adopter le rapport annuel d’activités en sécurité incendie réalisées sur le territoire de la municipalité de Maricourt pour l’année 2020;
DE faire parvenir une copie de celui-ci à la MRC du Val-Saint-François, accompagnée d’une copie de la présente résolution.
Proposition adoptée
9.6 Adjudication du contrat de remplacement de ponceau sur le 7e Rang-Ponceau en tôle forte sur semelles de béton dans le cadre de la TECQ 2019-2023
047-2021
CONSIDÉRANT QUE la municipalité de Maricourt a procédé à des appels d’offres sur SEAO le 21 janvier dernier dans le cadre de sa programmation de la TECQ pour ses travaux de remplacement de ponceau sur le 7e rang-Ponceau en tôle forte sur semelles de béton;
CONSIDÉRANT QUE ces dits travaux sont conditionnels à l’acceptation de la programmation de la TECQ 2019-2023;
Il est proposé par le conseiller Gilles Desmarais, appuyé par le conseiller Léo Dandurand, et résolu à l’unanimité des conseillers présents :
QUE les travaux de remplacement de ponceau sur le 7e rang-Ponceau en tôle forte sur semelles de béton soient attribués à Bertrand Ostiguy Inc. au montant de (228 800.25$) deux cent vingt-huit mille huit cent dollars et vingt-cinq cents.
Que le maire Robert Ledoux ainsi que la directrice générale Nancy Daigle sont nommés par le conseil pour signer les documents nécessaires à la conclusion du contrat.
Adoptée à l’unanimité
9.7 Adjudication du contrat de vidange des fosses septiques pour les années 2021 à 2024 inclusivement
048-2021
ATTENDU QUE la municipalité de Maricourt a invité des entreprises à soumissionner pour la vidange des fosses septiques des citoyens de Maricourt;
ATTENDU qu’il y a eu deux soumissionnaires et que les soumissions sont conformes;
ATTENDU QUE la municipalité de Maricourt souhaite procéder à la vidange des fosses avec camion Juggler pour le rejet des liquides et qu’un seul des deux soumissionnaires correspondait à cette demande;
EN CONSÉQUENCE, il est proposé par le conseiller Léo Dandurand et appuyé par le conseiller Alexandre Tessier, et résolu;
Que la Municipalité attribue le contrat de vidange des fosses septiques des citoyens de la municipalité à l’entreprise Enviro 5 Inc. pour un contrat d’une durée de deux (4) ans soit de 2021 à 2024 inclusivement au tarif de 181.66$ incluant les taxes applicables;
Que le maire Robert Ledoux ainsi que la directrice générale Nancy Daigle sont nommés par le conseil pour signer les documents nécessaires à la conclusion du contrat.
Adoptée à l’unanimité
9.8 Adjudication du contrat de remplacement de deux ponceaux sur le rang 1
049-2021
ATTENDU QUE la municipalité de Maricourt a constaté la nécessité de procéder au remplacement de deux ponceaux sur le rang 1;
ATTENDU QUE la municipalité de Maricourt a fait des demandes de soumissions concernant l’achat des nouveaux ponceaux et la mise en place de ces derniers;
ATTENDU QUE les dits travaux doivent être exécutés en respectant le plan de travail fourni par l’ingénieur Frédéric Blais de la firme EXP;
Il est proposé par le conseiller Serge Turcotte, appuyé par le conseiller Gilles Desmarais et résolu d’octroyer le contrat de remplacement des deux ponceaux du rang 1 à Yves Fontaine et fils inc. et de défrayer les coûts reliés à l’exécution des travaux.
Proposition adoptée à l’unanimité
9.9 Adjudication du contrat d’épandage de l’abat-poussière et de nivelage pour la saison 2021
050-2021
Il est proposé par le conseiller Léo Dandurand, appuyé par le conseiller Alexandre Tessier, et résolu que le conseil de la Municipalité de Maricourt octroie le contrat d’épandage de chlorure de magnésium à Nivelage Stéphane Beauchemin au prix de 0.3335$ le litre,
L’entrepreneur est également responsable du nivelage selon les besoins de la municipalité au tarif de cent treize (113.00$) de l’heure et du nivelage préparatoire à l’épandage de chlorure de magnésium et doit fournir la main-d’œuvre, l’équipement, les matériaux et accessoires nécessaires à l’épandage pour couvrir environ 30 kilomètres de chemins.
Adoptée à l’unanimité
9.10 Adjudication du contrat de fauchage des abords de chemin pour l’année 2021
051-2021
Attendu que la Municipalité de Maricourt doit effectuer le fauchage aux abords des chemins durant l’année 2021 ;
Il est proposé par Gilles Desmarais, appuyé par Michael Selby, et résolu que le conseil de la Municipalité de Maricourt octroie le contrat de fauchage des abords des chemins, sur tout le territoire de la municipalité soit 33km au tarif de 82$ de l’heure à Entreprise Philippe Berthelette.
Adoptée à l’unanimité
9.11 Adjudication du contrat de nettoyage et creusage des fossés pour l’année 2021
052-2021
ATTENDU QUE la Municipalité de Maricourt doit effectuer le nettoyage et le creusage de ses fossés durant l’année 2021;
ATTENDU QUE la Municipalité de Maricourt a demandé des soumissions pour les dits travaux de nettoyage et de creusage de fossés;
Il est proposé par le conseiller Alexandre Tessier, appuyé par le conseiller Gilles Desmarais, et résolu que le conseil de la Municipalité de Maricourt octroie le contrat de nettoyage des fossés et le creusage à Excavation Richard Bouthillette Inc. pour un total de 40 heures et d’en défrayer les coûts associés. Une pelle au coût de 147$ l’heure ainsi que 2 camions à 85$ l’heure seront nécessaires pour effectuer le travail. À cela s’ajoute les taxes applicables.
Adoptée à l’unanimité
9.12 Adjudication du contrat de balayage des rues pour l’année 2021
053-2021
ATTENDU QUE la municipalité de Maricourt a fait faire des soumissions et a choisi d’octroyer le contrat pour l’année 2021 à l’entreprise MYRROY division Estrie de Sherbrooke;
Il est proposé par le conseiller Serge Turcotte, appuyé par la conseillère Isabelle Favreau et résolu d’adjudiquer le contrat de balayage des rues à l’entreprise MYRROY division Estrie pour l’année 2021 et d’en défrayer les coûts selon la soumission reçue.
Adoptée à l’unanimité
9.13 Achat d’outils pour la voirie municipale
054-2021
ATTENDU QUE,
La Municipalité de Maricourt doit procéder à l’achat de différents outils pour les besoins en voirie municipale;
Il est proposé par la conseillère Isabelle Favreau, appuyé par le conseiller Gilles Desmarais et résolu, d’autoriser Claude Lehouillier, inspecteur en voirie à la municipalité à procéder à l’achat des outils nécessaires aux besoins en voirie pour un montant maximale de mille dollars (1000.00$) avant les taxes applicables.
Adoptée à l’unanimité
9.14 Vacances annuelles de la directrice générale
055-2021
ATTENDU QUE;
La directrice générale Mme Nancy Daigle souhaite se prévaloir de son congé annuel durant la période estivale soit du 18 juillet 2021 au 30 juillet 2021 ;
ATTENDU QU’
Elle souhaite respecter le contrat de travail en confirmant sa prise de congé annuel avant le 1er avril de l’année courante;
ATTENDU QUE;
Le bureau municipal sera fermé durant cette période;
Il est proposé par la conseillère Isabelle Favreau appuyé par le conseiller Michael Selby, et résolu d’autoriser la directrice générale à se prévaloir de son congé annuel aux dates demandées et d’informer les citoyens de Maricourt de la fermeture du bureau municipal durant cette période.
Adoptée à l’unanimité
9.15 Demande d’aide financière du comité de loisirs
056-2021
ATTENDU QUE Mme Amélie Senneville a fait la demande d’une aide financière comme par les années passées pour couvrir certains frais reliés aux infrastructures, au nettoyage du lac et à l’entretien des terrains des loisirs;
ATTENDU QUE la pandémie de COVID-19 n’a pas permis au comité de loisirs d’effectuer les activités de financement habituelles et que celui-ci est présentement en déficit;
ATTENDU QUE le comité de loisirs a présenté un bilan des dépenses encourues et fait une demande de subvention exceptionnelle d’une somme totalisant 3787.59$ pour couvrir leurs dites dépenses;
ATTENDU QUE le conseil de Maricourt a reçu une subvention du gouvernement pour soutenir les organismes qui subissaient les contrecoups de la pandémie;
Il est proposé par le conseiller Serge Turcotte, appuyé par la conseillère Isabelle Favreau et résolu d’accorder la somme de 2000.00 $ en aide financière annuelle pour l’année 2021 prévue au budget ainsi que la somme de 1787.59$ au comité de loisirs de Maricourt en utilisant la dite somme à partir des fonds octroyés par le gouvernement dans le cadre de la subvention reçue en lien avec la pandémie de Covid-19.
Adoptée à l’unanimité
9.16 Autorisation d’un montant concernant l’achat de matériel informatique.
057-2021
CONSIDÉRANT QUE,
La Municipalité de Maricourt possède du matériel informatique désuet et que certaines mise à jour doivent être apportées;
CONSIDÉRANT QUE,
La Municipalité de Maricourt doit procéder à l’achat de matériel nécessaire à son bon fonctionnement et payer les frais de main d’œuvre pour l’exécution des travaux;
Il est proposé par le conseiller Léo Dandurand, appuyé par la conseillère Isabelle Favreau et résolu, d’autoriser la directrice générale à faire les achats nécessaires tout en respectant le budget accordé pour un montant maximal avant taxes de 2100.00$ provenant de la subvention accordée en soutien aux municipalités dans le contexte de la pandémie de Covid-19
Adoptée à l’unanimité
10. MRC
Aucune information
11. Environnement
Dossier compost ; la MRC présentera bientôt un plan d’action
12. Loisirs
L’AGA des loisirs a eu lieu le 23 février dernier. Une décision sera prise à la fin du mois de mars quant à la réalisation du tournoi de pêche annuel.
La pièce de théâtre et le marché aux puces seront annulés pour l’année 2021.
La municipalité et les loisirs discuteront d’un échange au niveau des terrains avoisinant le bureau municipal dans le but d’avoir un terrain pour un éventuel garage.
13. Incendie
La Régie intermunicipale de protection contre les incendies de Valcourt nous donne le 15 avril comme date d’échéance pour l’implantation du nouveau site web. Ainsi les permis de brûlage pourront être émis par celle-ci.
14. Divers
Aucun point
15. Période de questions
La question de la conseillère Isabelle Favreau porte sur les permis de brûlage. Elle demande si un citoyen doit demander chaque fois pour l’obtention d’un permis de brûlage. La réponse est oui, un permis est nécessaire afin d’aviser la Régie de tout feu en activité sur le territoire.
16. Levée de la séance
058-2021
La levée de l’assemblée à 20h16 est proposée par le conseiller Michael Selby et appuyé par le conseiller Gilles Desmarais.
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Robert Ledoux
Maire
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Nancy Daigle
Directrice générale