Séance du conseil tenue le 10 mars 2020 à 19 h 30 à la salle du conseil, sous la présidence du maire Robert Ledoux
Étaient présents : Robert Ledoux, Léo Dandurand, Gilles Desmarais, Michael Selby et Serge Turcotte
Alexandre Tessier
- Constatation de la régularité de la convocation de la séance et du quorum requis.
La régularité de la convocation de la séance, de même que le quorum sont constatés par le maire. Il déclare par la suite l’ouverture de la séance.
- Adoption de l’ordre du jour
035-2020
Il est proposé par Michael Selby, appuyé par Gilles Desmarais et résolu d’adopter l’ordre du jour suivant :
Projet d’ordre du jour
- Ouverture de la séance
- Adoption de l’ordre du jour
- Suivi de la dernière séance
- Adoption du procès-verbal du 11 février 2020
- Période de questions
- Correspondance
- Comptes du mois
- Voirie
- Résolution et Règlement
- Résolution Nomination de l’officier municipal (ajout)
- Résolution programme d’aide à la voirie locale, volet entretien des routes locales
- Résolution pour l’inscription à Revenu Québec ClicSéqur
- Résolution pour le lancement des appels d’offre sur SEAO pour les travaux de la TECQ 2020
- Résolution pour un tarif réduit de location d’un local d’entreposage
- Résolution sur la taxe sur l’essence et la contribution du Québec (TECQ)
- Résolution pour la demande d’aide financière du comité de Loisirs
- Résolution pour une demande de commandite pour le Gala Méritas
- Résolution pour la Formation en secourisme, membres OMSC
- Résolution Demande de subvention Fonds AGRIESPRIT
- Résolution Location de la salle communautaire pour des ateliers-conférences de La Maison de la Famille
- Résolution pour la vente pour défaut de paiement de taxes
- Résolution nomination d’un membre du CCU (correction)
- Résolution achat de nouvelles poignées de portes au 2e étage
- MRC
- Environnement
- Loisirs
- Incendie
- Divers
- Période de questions
- Levée de la séance
- Suivi de la dernière séance
Robert confirme la régularité du compte d’Hydro-Québec pour le mois de mars. Il semblerait que l’écart constaté en janvier soit réellement relié au dérèglement du climatiseur.
- Adoption du procès-verbal du 11 février 2020
036-2020
Il est proposé par Gilles Desmarais et appuyé par Léo Dandurand et résolu d’adopter le procès-verbal du 11 février 2020.
Adoptée à l’unanimité
- Période de questions
La question porte sur le nombre d’électeurs inscrits sur la liste électorale pour le scrutin du 1er mars 2020.
- Correspondance.
037-2020
Après la lecture de la correspondance reçue, il est proposé par, Michael Selby appuyé par Alexandre Tessier et résolu de porter la correspondance aux archives de la municipalité.
Adoptée à l’unanimité
- Comptes du mois
038-2020
Il est proposé par Michael Selby, appuyé par Gilles Desmarais, et résolu que la liste des comptes à payer au 10 mars 2020, au montant de 47061.96 $ préparée par la secrétaire-trésorière, soit acceptée.
Adoptée à l’unanimité
- Voirie
- Léo Dandurand mentionne qu’il n’y a pas de nouveau présentement pour la voirie. Nous préparons la programmation de la TECQ, un point à l’ordre du jour est prévu au niveau du lancement des appels d’offres sur SEAO.
- Résolution et règlement
9.1 Résolution pour la nomination de l’officier municipal (ajout)
039-2020
Résolution en vertu de la Loi sur les compétences municipales, de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, du code municipal, de la loi sur la qualité de l’environnement et de la loi sur la protection du territoire et des activités agricoles – nomination de la personne désigné
ATTENDU QUE la Municipalité a retenu les services de M. Sylvain Demers à titre d’officier municipal et d’inspecteur municipal en bâtiments et en environnement;
ATTENDU QUE la Municipalité souhaite désigner l’officier municipal et l’inspecteur municipal en bâtiments et environnement à titre de personne responsable de l’application de divers règlements et l’autoriser à délivrer pour et au nom de la Municipalité des constats en cas de contravention à ces règlements;
EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR SERGE TURCOTTE, APPUYÉ PAR GILLES DESMARAIS, ET RÉSOLU :
DE NOMMER l’officier municipal et l’inspecteur en bâtiments et en environnement comme responsable de l’application des règlements d’urbanisme de la municipalité adoptés en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et à ses amendements (règlement de zonage, règlement de lotissement, règlement de construction, règlement sur les conditions d’émission de permis de construction, règlement sur les permis et les certificats, règlement sur les usages conditionnels, etc.) et de l’autoriser à délivrer au nom de la municipalité des constats d’infraction pour toute infraction à l’un ou l’autre de ces règlements;
DE NOMMER l’officier municipal et l’inspecteur municipal en bâtiments et en environnement comme responsable de l’application du Règlement général uniformisé numéro 388-2019 de la municipalité et de ses amendements et de l’autoriser à délivrer au nom de la municipalité des constats d’infraction pour toute infraction à ce règlement;
DE NOMMER l’officier municipal et l’inspecteur en bâtiments et en environnement comme responsable de l’application du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r.22) et le Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (Q-2, r.35.2) et de l’autoriser à délivrer au nom de la municipalité des constats d’infraction pour toute infraction à ce règlement;
Adoptée à Maricourt, ce 10 mars 2020.
9.2 Résolution programme d’aide à la voirie locale, volet entretien des routes locales
040-2020
ATTENDU QUE le ministère des Transports a versé une compensation de 13000 $ pour l’entretien des routes locales pour l’année civile;
ATTENDU QUE les compensations distribuées à la Municipalité visent l’entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts, situés sur ces routes, dont la responsabilité incombe à la Municipalité;
POUR CES MOTIFS, sur une proposition de Serge Turcotte appuyé par Gilles Desmarais, il est unanimement résolu et adopté que la municipalité de Maricourt informe le ministère des Transports de l’utilisation des compensations visant l’entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts, situés sur ces routes, dont la responsabilité incombe à la Municipalité, conformément, aux objectifs du volet Entretien des routes locales.
Proposition adoptée
9.3 Résolution pour l’inscription à Revenu Québec ClicSéqur
041-2020
IL EST RÉSOLU :
QUE Mme Nancy Daigle, directrice-générale et secrétaire-trésorière, ci-après appelée le représentant, soit autorisée à signer, au nom de la société, les documents requis pour l’inscription à clicSÉQUR et, généralement, à faire tout ce qu’elle jugera utile et nécessaire à cette fin.
QUE le ministre du Revenu soit autorisé à communiquer au représentant les renseignements dont il dispose et qui sont nécessaires à l’inscription à clicSÉQUR.
En conséquence, les administrateurs de la société ont apposé leur signature relativement à la résolution mentionnée ci-dessus
Signé à Maricourt le 10 mars 2020
Considérant que tous les administrateurs de la municipalité de Maricourt qui ont le droit de voter relativement à cette résolution l’ont signée, elle est adoptée et entre en vigueur le 10 mars 2020. Un exemplaire de cette résolution est conservé au registre des procès-verbaux de la municipalité de Maricourt et en fait partie intégrante.
Adoptée à l’unanimité
9.4 Résolution pour le lancement des appels d’offre dur SEAO pour les travaux de la TECQ 2020
042-2020
ATTENDU QUE la municipalité de Maricourt prévoit dans sa nouvelle programmation 2020 des travaux de voirie occasionnant des coûts supérieurs à 100 000$;
ATTENDU QUE la municipalité fera la préparation de devis en collaboration avec Frédéric Blais, ingénieur pour la firme EXP afin de bien expliquer les spécificités reliés aux travaux à effectuer;
Il est proposé par Gilles Desmarais appuyé par Léo Dandurand et résolu de procéder aux appels d’offres pour les travaux prévus pour la programmation de la TECQ. La dite appel d’offre sera déposé sur le SEAO tel que prévu par la loi.
Adoptée à l’unanimité
9.5 Résolution pour un tarif réduit de location d’un local d’entreposage
043-2020
CONSIDÉRANT QUE Mme Bandulet a fait la demande pour louer un local d’entreposage d’une dimension de 16’ x 7’ ½ adjacent à son local actuel;
CONSIDÉRANT QUE celle-ci loue son local depuis plus de 10 ans et qu’elle souhaiterait obtenir un tarif réduit vue sa fidélité;
Il est proposé par Alexandre Tessier, appuyé par Michael Selby, et résolu d’offrir à Mme Bandulet de louer le petit local d’entreposage ordinairement fixé au prix de 60$ par mois à un tarif de 50$ par mois.
Adoptée à l’unanimité
9.6 Résolution sur la taxes sur l’essence et la contribution du Québec (TECQ)
044-2020
Attendu que le gouvernement fédéral a révisé les catégories de projets admissibles au Fonds de la taxe sur l’essence et exclu certains projets municipaux tels que les hôtels de ville, les casernes de pompiers, les garages municipaux et les entrepôts ;
Attendu que l’ensemble de ces travaux était admissible dans la première entente qui s’est terminée le 31 décembre 2018 ;
Attendu que cette décision ne reconnaît pas la compétence des gouvernements de proximité que sont les municipalités québécoises à planifier et à décider des travaux de construction et d’amélioration des équipements de leur communauté ;
Attendu que les municipalités sont les gouvernements les mieux placés pour prioriser les travaux de leur communauté ;
Attendu que plusieurs projets de municipalités québécoises sont remis en question en raison de la décision du gouvernement fédéral ;
Attendu que plusieurs municipalités du Québec qui ne sont pas dotées d’infrastructures tel un réseau d’aqueduc et d’égout ne pourront utiliser leur enveloppe réservée parce que les projets qu’elles avaient planifiés ne sont plus acceptés ;
Attendu qu’il y a lieu de demander au gouvernement fédéral de revenir sur sa décision et de réintroduire les bâtiments municipaux dans la liste des projets admissibles ;
Attendu qu’il y a lieu de demander au gouvernement fédéral d’ajouter des infrastructures importantes comme les ouvrages de rétention dans cette même liste ;
Attendu qu’il y a lieu de demander au gouvernement fédéral de rendre admissibles les dépenses liées aux travaux « en régie », c’est-à-dire le coût des employés municipaux assignés à un projet ;
Attendu que le gouvernement du Québec est intervenu à plusieurs reprises pour demander au gouvernement fédéral de revoir sa position ;
Attendu qu’Andréanne Larouche, députée de Shefford, met de la pression sur la ministre de l’Infrastructure, Mme Catherine McKenna, afin de revoir les critères d’admissibilité des projets.
Attendu qu’Andréanne Larouche, députée de Shefford, recueille des témoignages et des résolutions de municipalités touchées par le problème causé par le gouvernement fédéral ;
En conséquence, il est proposé par Serge Turcotte, appuyé par Michael Selby et résolu :
D’appuyer Andréanne Larouche, députée de Shefford, dans ses démarches auprès du gouvernement fédéral pour lui demander de revoir sa position dans les catégories projets admissibles au Fonds de la taxe sur l’essence afin d’inclure les bâtiments municipaux, les ouvrages de rétention et de rendre également admissible le coût des employés municipaux assignés à un projet.
De transmettre copie de cette résolution à Andréanne Larouche, députée de Shefford, et à la ministre fédérale de l’Infrastructure, Mme Catherine McKenna.
Adoptée à l’unanimité
9.7 Résolution pour la demande d’aide financière du comité de loisirs
045-2020
ATTENDU QUE M. Réjean Paquette a fait la demande d’une aide financière comme par les années passées pour couvrir certains frais reliés aux infrastuctures, au nettoyage du lac et à l’entretien des terrains des loisirs;
Il est proposé par Serge Turcotte, appuyé par Gilles Desmarais et résolu de débourser 2000 $ en aide financière annuelle au comité de loisirs de Maricourt.
Adoptée à l’unanimité
9.8 Résolution pour une demande de commandite pour le Gala Méritas de l’Odyssée de Valcourt
046-2020
Il est proposé par Alexandre Tessier, appuyé par Gilles Desmarais, et résolu d’offrir à l’organisation du Gala Méritas le prêt de chaises pour l’évènement comme par les années passées.
Adoptée à l’unanimité
9.9 Résolution pour la formation en secourisme membres OMSC
047-2020
ATTENDU QUE la municipalité de Maricourt a procédé à sa mise à jour de son plan de sécurité civile en novembre 2019;
ATTENDU QUE les membres de L’OMSC ont eu une rencontre informative pour se préparer en cas de sinistres;
ATTENDU QUE dans le cas d’activation des mesures d’urgences, la municipalité de Maricourt considère important d’avoir qu’une équipe formée en secourisme;
Il est proposé par Gilles Desmarais, appuyé par Michael Selby, et résolu d’offrir la formation de secourisme pour 6 à12 membres de l’OMSC en 2020 et d’en défrayer les coûts.
Adoptée à l’unanimité
9.10 Résolution pour une demande de subvention Fonds AGRIESPRIT
048-2020
CONSIDÉRANT QUE le programme pour le Fonds AGRIESPRIT pourrait nous permettre d’obtenir un financement pouvant atteindre 25000$ pour la réalisation d’un projet;
CONSIDÉRANT QUE la municipalité de Maricourt souhaite soumettre un projet de rénovation qui puisse nous permettre d’utiliser la salle du conseil comme salle de conférence, salle supplémentaire comme hébergement en cas de sinistre ou comme salle pouvant servir à la location lors d’évènements;
CONSIDÉRANT QUE la municipalité de Maricourt a fait une demande de soumission à Rénovation Pierre Groulx afin d’estimer les coûts reliés à ce projet;
Il est proposé par Michael Selby, appuyé par Alexandre Tessier, et résolu
d’autoriser la directrice générale à déposer le projet de rénovation de la salle du conseil ainsi que la soumission des coûts préparés par Rénovation Pierre Groulx au programme de fonds AGRIESPRIT
Adoptée à l’unanimité
9.11 Résolution pour la location de la salle communautaire pour des ateliers-conférences de La Maison de la Famille
049-2020
ATTENDU QUE la municipalité de Maricourt a reçu une demande de la Maison de la Famille pour faire la location de la salle communautaire pour des ateliers-conférences et qu’il est possible que ces derniers utilisent la salle sur une fréquence d’une fois par mois ;
ATTENDU QUE la municipalité de Maricourt considère qu’il ne s’agit pas d’évènements festifs et que la Maison de la Famille utilisera la salle communautaire pour ces dits ateliers et qu’elle ne requière pas de permis d’alcool lors de leurs rencontres ;
ATTENDU QUE la municipalité de Maricourt a informé la Maison de la Famille de l’interdiction de servir de l’alcool et que cette dernière devra signer un engagement dégageant la municipalité en cas de non-respect de cette entente;
Il est proposé par Serge Turcotte, appuyé par Alexandre Tessier, et résolu
d’offrir la location de la salle communautaire au tarif de 120$ à la maison de la famille pour leurs ateliers-conférences, ce qui représente le coût actuel de la location pour les non-résidents après la soustraction des frais reliés à la demande de permis.
Adoptée à l’unanimité
9.12 Résolution pour la vente pour défaut de paiement de taxes
050-2020
CONSIDÉRANT QUE la Directrice générale et secrétaire-trésorière a préparé une liste mentionnant les noms et états de toutes personnes endettées envers la municipalité pour taxes municipales et tous autres selon l’article 1022 du Code municipal;
Il est proposé par Gilles Desmarais appuyé par Serge Turcotte, et résolu à l’unanimité des conseillers présents
QUE la municipalité approuve la liste de la Directrice générale et secrétaire-trésorière concernant les personnes endettées envers la municipalité ayant une somme due pour taxes impayées;
QUE ladite liste soit envoyée à la MRC du Val-Saint-François afin que soit procédé à la vente pour défaut de paiement de taxes des propriétés qui y sont mentionnées.
QUE le Conseil municipal de Maricourt mandate le maire, M. Robert Ledoux, ou si nécessaire, la Directrice générale et secrétaire-trésorière, Mme Nancy Daigle, comme représentant de la municipalité pour enchérir ou acquérir des immeubles au nom de la municipalité (art.1038 du Code municipal) lors de la vente pour défaut de paiement de taxes, qui se tiendra le 11 juin 2020 à 10 h, à la MRC du Val-Saint-François, au 810 Montée du Parc à Richmond.
Adoptée à l’unanimité
9.13 Résolution Nomination d’un membre du CCU (correction)
051-2020
ATTENDU QU’
En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, le conseil de la municipalité de Maricourt a le droit de créer un comité consultatif d’urbanisme (CCU) pour l’aider dans l’établissement d’une politique d’aménagement sur son territoire;
ATTENDU QUE
Le règlement numéro 240-88 établit que le comité consultatif d’urbanisme est composé de deux membres citoyens et de deux membres conseillers qui sont nommés par le conseil municipal;
ATTENDU QU’
Un poste au niveau des membres citoyens est vacant suite au départ de madame Lucille Boissonneault;
ATTENDU QUE
Selon le règlement concernant la création d’un comité consultatif d’urbanisme numéro 240-88, article 5, le conseil municipal doit nommer trois membres du conseil municipal incluant le maire et deux citoyens comme membres du CCU après un mandat de deux ans;
Il est proposé par Gilles Desmarais appuyé par Alexandre Tessier et résolu unanimement :
Que le conseil de la municipalité de Maricourt nomme le maire monsieur Robert Ledoux, le conseiller monsieur Michaël Selby, le conseiller monsieur Léo Dandurand, monsieur Réjean Paquette et madame Denise Blanchard, citoyens de Maricourt afin de composer le comité consultatif d’urbanisme pour les deux prochaines années.
Pour conclure, cette résolution apporte une correction à la résolution 026-2020 nommant Monsieur Pierre Groulx membres du CCU au conseil du 11 février 2020.
Proposition adoptée
9.14 Résolution pour l’achat de nouvelles poignées de portes au 2e étage
052-2020
Attendu que les poignées de porte au 2e étage du centre communautaire de Maricourt ne sont pas fonctionnelles;
Attendu qu’il y a présentement plusieurs loquets, cadenas et poignées et que le but serait d’uniformiser le tout afin de simplifier les accès lorsque c’est nécessaire;
Pour ces raisons, il est proposé par Serge Turcotte appuyé par Gilles Desmarais et résolu;
Que le conseil de la Municipalité de Maricourt permette l’achat de nouvelles poignées pour le 2e étage du centre communautaire et en défraie les coûts.
Adoptée à l’unanimité
9.15 Résolution pour l’octroi de contrat de nivelage et d’abat-poussière pour la saison 2020
053-2020
Il est proposé par Léo Dandurand, appuyé par Alexandre Tessier et résolu :
Que le contrat de nivelage et de mise en place de l’abat-poussière de la Municipalité de Maricourt soit accordé à Nivelage Stéphane Beauchemin.
Adoptée à l’unanimité
- MRC
Le nouveau Directeur général de la MRC, Raphaël Teyssier, est maintenant en place.
- Environnement
Aucun point
- Loisirs
L’activité raquette dans le cadre du Festi-Val en neige a été une réussite, 40 personnes ont participé. Chacune des municipalités ont participé cette année.
- Incendie
Le nouveau directeur à la Régie intermunicipale des incendies de Valcourt est Frédéric Martineau, les Maires le rencontreront bientôt.
- Divers
Aucun point
- Période de questions
Quelqu’un demande qui est l’officier municipal au comité de CCU. On demande si la municipalité a un défibrillateur, nous souhaitons nous en procurer un prochainement. On nous demande également quelles seront les mesures prises en cas de pandémie. Nous suivons les directives de la direction de la santé publique et nous tiendrons la population au courant des démarches qui seront prises s’il y a lieu.
- Levée de la séance
054-2020
La levée de l’assemblée à 20h10 est proposée par Michael Selby et appuyé par Gilles Desmarais
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Robert Ledoux Nancy Daigle
Maire Directrice générale